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1er septembre 2004

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Les photos, les illustrations et les logos publiés sur le site ne peuvent être utilisés sous aucune forme sans accord écrit préalable de l’ayant droit.

Textes : Les textes signés par des auteurs (signature en bas de l’article) ne peuvent être repris ou divulgués, en entier ou en partie, sous aucune forme sans l’accord écrit préalable de l’auteur. Les textes non-signés peuvent être repris, en entier ou en partie, à condition d’en indiquer la source (Source : www.cathol.lu) et de n’en pas dénaturer le contenu initial.

Conditions de la politique de liens de l’Église catholique à Luxembourg

Les responsables des sites Web disposant d’un lien sur un des serveurs de l’Église catholique à Luxembourg sont tenus d’observer les mêmes principes que l’Église catholique à Luxembourg, c’est-à-dire le respect des personnes et des diverses sensibilités dans les communications qui apparaissent en ligne, peu importe la forme que prennent ces communications, contenu informatif, contenu visuel, liens vers d’autres sites, forums ou tchatche, etc.

Les responsables assument l’entière responsabilité des contenus de leur site. Le contenu des pages publiées doit respecter les lois sur la propriété littéraire et artistique, ainsi que les lois qui lui sont associées sur la responsabilité civile, pénale et professionnelle. Ceci implique plus particulièrement l’observation des règles suivantes (sans que cela constitue une liste limitative) :

  • Observer la tolérance politique, religieuse, syndicale et commerciale.
  • Respecter le droit d’auteur (droit moral, patrimonial, de diffusion).
  • S’abstenir de porter atteinte à la vie privée ou au droit à l’image d’autrui.
  • S’abstenir de diffuser des informations non vérifiées ou présentant le caractère d’un délit.
  • Observer le respect général des personnes, la politesse envers les autres, les bonnes mœurs, la décence en matière de communication.
  • Respecter les exigences de la loi du 2 août 2002 sur la protection des personnes à l’égard du traitement informatique des données.
  • La diffusion d’accusations, de calomnies, de contenu haineux, sexiste, raciste, discriminatoire, diffamatoire, vulgaire, etc. est strictement interdite.

Tout propos publié sur une page web, même dans un forum de discussion ou tchatche accessible à tous ou dans le cadre d’une liste de diffusion est considéré comme public et doit suivre les mêmes règles.

L’Église catholique à Luxembourg se réserve le droit d’enlever à tout moment pour quelque motif que ce soit et sans préavis ou explication, tout lien avec les sites des organismes ne respectant pas ces règles.

Si vous constatez une dérive par rapport à ces règles, veuillez en informer le Service Communication et Presse de l’Église catholique à Luxembourg.


Toutes les informations sont à titre indicatif. Nous faisons tous les efforts possibles pour mettre à jour les données, mais nous ne pouvons garantir que tout sera à tout instant parfaitement valide.

Nous ne prenons aucune responsabilité pour le non-fonctionnement du réseau Internet, ni pour d’éventuels dommages provoqués par les données de tous genres.

Les liens vers d’autres sites ne marquent pas l’approbation de l’Église catholique à Luxembourg. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu des sites n’appartenant pas à l’Église catholique à Luxembourg. Notez que, pour tous les documents non-résidents sur ce serveur mais rapatriés d’autres serveurs au moment de votre demande, vous devez vous renseigner sur les conditions d’utilisation auprès du serveur hébergeant le document.

Nous nous réservons le droit de faire tous les changements nécessaires à ces pages sans avertissement préalable. Toute modification remplacera pleinement une version précédente.

En aucun cas l’Église catholique à Luxembourg ne peut être tenue responsable pour des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de ces informations.

 
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