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Kierchefong . Fonds de gestion des édifices religieux  
23 mars 2018

Règlement interne du Fonds de gestion des édifices religieux et autres biens relevant du culte catholique

Document de travail

AVERTISSEMENT

Ceci est un document de travail.

Il reviendra au Conseil d’Administration du Kierchefong lors de sa première séance d’arrêter le règlement interne et de le faire approuver par l’Archevêché.

Ce règlement interne est susceptible d’être modifié en fonction des besoins ou nouvelles problématiques rencontrées dans les premiers mois de fonctionnement du Fonds.

Règlement interne - Version de travail (PDF)
 
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